Les droits de l’élève comprennent:

  • le respect de son intégrité physique,
  • le respect de sa liberté de conscience,
  • le respect de son travail et de ses biens,
  • la liberté d’expression,
  • la liberté de réunion, ce droit s’exerce dans l’ensemble des établissements d’enseignement secondaire, à l’initiative des délégués. Le droit de réunion s’exerce en dehors des heures de cours et avec l’autorisation du chef d’établissement.

L’élève doit user de ces droits dans un esprit de tolérance et de respect d’autrui.

Les obligations de l’élève comprennent:

  • le respect du règlement intérieur de l’établissement scolaire,
  • l’assiduité, pour les enseignements obligatoires et facultatifs (dès que l’élève y est inscrit),
  • la réalisation des travaux écrits et oraux demandés par les enseignants,
  • le respect de l’ensemble des membres de la communauté scolaire,
  • le respect des bâtiments et des matériels.

En cas de non-respect de ces obligations, le règlement intérieur prévoit des sanctions.